Conflits et concurrences de normes au Moyen Âge et à l’époque moderne – Introduction

Si on considère le temps long des époques médiévale et moderne, du VIe au XVIIIe siècle, la période semble caractérisée par la « pluralité des instances normatives, des lieux de production des normes, des droits et des juridictions », comme l’écrit Elsa Marmursztejn dans La fabrique de la norme : Lieux et modes de production des normes au Moyen Âge et à l’époque moderne[1]. Les normes se construisent, s’élaborent dans des laboratoires divers – de l’université de Paris à la cour de Versailles, des lois barbares aux officialités, de la casuistique au procès –  dans la construction discursive la plus savante comme dans le « bricolage » entre acteurs divers.

Cette multiplicité des normes et des espaces où celles-ci se disent et se construisent interroge. Nécessairement, ces normes se rencontrent par endroits, par moments : la norme n’est pas pensée, conçue, comme un horizon théorique absolu, abstrait. Cette idée a pu dominer dans la production académique tant que le droit semblait le seul système normatif efficient ; les auteurs du chapitre consacré aux « normes » dans Les tendances actuelles de l’histoire du Moyen Âge en France et en Allemagne expliquent ainsi le désintérêt des historiens de la société pour le droit des années 1950 jusqu’à la fin des années 1980 : le droit est alors « conçu comme savant et coupé du peuple »[2]. Les recherches récentes montrent d’une part que le droit lui-même est un objet social, d’autre part que la norme ne saurait être limitée au champ juridique. Bien au contraire,  depuis maintenant plusieurs décennies, les historiens se sont attachés à mettre en lumière des pratiques normatives[3]. L’histoire de la justice a été pionnière en ce domaine, tant pour la période médiévale que pour la période moderne, grâce d’abord aux approches de Bernard Guenée, puis de Claude Gauvard, et désormais de nombreux médiévistes, que pour l’époque moderne, en suivant Arlette Farge ou Robert Muchembled[4]. Si le procès apparaît comme un lieu privilégié de « normativisation » des comportements, l’enquête sur les normes est désormais élargie à de nombreux champs de la recherche historique, au sein desquels a été affirmée la prégnance des pratiques, y compris lorsqu’elles sont mises en œuvre par les intellectuels, dont les discours savants ne sont aucunement conçus comme une norme « hors-sol » mais bien comme des modalités d’action dans le corps social[5]. Si on définit la norme comme « un énoncé prescriptif général sur un type de comportement à adopter dans un champ social donné[6] », la porosité des différents « champs sociaux » caractéristique des sociétés médiévale et moderne induit la confrontation des normes – et non la seule opposition norme / pratiques qui a nourri d’importants travaux, qui l’ont abondamment nuancée, amendée, réinterprétée en termes de systèmes normatifs multiples, justement[7].

Divers travaux, comme ceux de Martine Charageat, ont déjà mis en valeur ces points de rencontre potentiellement conflictuels. Dans sa thèse de doctorat sur la « délinquance matrimoniale » en Aragon autour de 1500, Martine Charageat montre comment les normes édictées par l’Église se heurtent à celles défendues par les Aragonais jusqu’au cœur des procès devant l’officialité. La tension entre le mariage-contrat et le mariage-sacrement, entre une norme juridique et une norme théologique, est patente. La notion de « fiançailles de présent », qui relèverait de l’absurdité canonique, semble efficiente en justice, la messe de mariage devenant alors un élément-clef du mariage proprement dit, indissoluble comme le définit l’Église[8]. De même la criminalisation du concubinage témoigne d’un conflit entre une norme morale et canonique fondée sur le mariage comme seul lieu de l’union sexuelle légitime, et une norme sociale qui n’hésite pas à officialiser le concubinage devant notaire (Italie, Espagne) sans le confondre avec le mariage. Par ailleurs, dans La fabrique de la norme, l’auteure expose un conflit entre une norme édictée par le roi et une norme défendue par une ville, Saragosse en l’occurrence, ville qui finit par « tordre » volontairement la norme juridique royale à son propre avantage[9]. Julien Briand montre quant à lui comment dans la Reims de la fin du Moyen Âge se heurtent les normes de la procédure d’enquête que l’archevêque tente d’imposer, et les procédures locales défendues par les échevins, qui supposent l’accord de la communauté à la poursuite des criminels[10].

Dans un autre registre, le fragile équilibre défendu par la royauté comme par l’Église de la fin du Moyen Âge entre justice et miséricorde relève de la concurrence de deux types de normes contraintes de cohabiter et d’être mises en œuvre par une seule et même institution – dans les deux champs évoqués. Dans le discours comme dans la pratique de l’excommunication, par exemple, se heurtent sans arrêt une norme canonique qui exclut de l’Eglise ceux qui n’en respectent pas les règles de comportement, en se fondant sur différents passages des évangiles[11],  et une norme morale fondée sur la charité et le pardon offert aux pécheurs, selon ces mêmes évangiles. La contradiction se résout pour le fidèle concerné in articulo mortis, moment où les normes de l’absolution canonique sont bouleversées par l’Eglise elle-même[12]. Dans un texte sur l’infanticide, Gerson oppose deux normes, au profit de la seconde : celle de la justice ecclésiastique, qui impose une pénitence publique aux mères homicides, et celle de la paix interne à une communauté, qui pour éviter le scandale justifie d’absoudre en confession, donc en pénitence secrète, ce péché particulièrement grave[13]. Au XVIIe siècle, le père Lejeune (1592-1672), un oratorien, oppose nettement les normes de la justice humaine à celles de la justice divine – précisant qu’en cas de conflit, ce sont bien entendu les normes de la justice divine qu’il faut respecter : dans le cas d’un vol de bien du maître par la servante, la confession suffit aux yeux de l’Église s’il y a restitution mais pas aux yeux de la justice royale ; le confesseur doit cependant garder le secret, ce qui revient à empêcher la mise en œuvre de la justice royale. Le père Lejeune légitime ainsi certaines formes de désobéissance au pouvoir royal[14].

On pourrait multiplier les exemples, ne serait-ce qu’en évoquant toutes les situations de conflits possibles entre instances juridiques et/ou judiciaires – même si on sait qu’aucun des couples évoqués ici ne saurait être analysé uniquement en termes d’opposition, le « conflit » ne signifiant pas nécessairement l’absence de collaboration et d’influence mutuelle : droit canonique/droit romain, droit savant/coutume, justice royale/justice ecclésiastique, hiérarchie  juridictionnelle (notamment les conflits entre des normes diocésaines et une norme provinciale dans le champ religieux), droits/règles propres à une communauté etc. La tension-collaboration entre droit et théologie est un autre champ d’études, juristes et théologiens se faisant concurrence ouverte pour définir les normes de la vie en société, les uns affirmant leur prééminence sur les autres[15] – tout en s’appuyant les uns sur les autres : la norme juridique est ainsi abondamment citée par les théologiens dans les débats quodlibétiques, qui se font par ailleurs écho de conflits de normes qu’ils cherchent à résoudre[16].  Autre exemple, la lutte menée par l’officialité de Troyes contre la bigamie relève du conflit de normes, entre une norme canonique déclarant le mariage indissoluble tant que la preuve du décès du conjoint n’est pas apportée, et une norme sociale et économique qui suppose notamment que la femme ne reste pas seule au foyer[17]. Le conflit de normes peut s’exprimer en une seule personne : lorsque Louis IX souhaite laver les pieds des frères dans un monastère, selon une norme monastique qui répond à sa propre sensibilité religieuse, il fait face à l’incompréhension des témoins, qui lui opposent les normes de comportement propres à un roi de France[18]. Si le conflit de normes semble opposer le roi à ses proches, ou les moines aux nobles, de fait il n’existe que la personne royale, seule à pouvoir le résoudre. On voit déjà là que droits et justices sont loin d’épuiser la normativité médiévale et moderne. Le dossier publié ici aborde encore d’autres points de friction.

Plusieurs questions se posent. Quelles sont tout d’abord les situations de conflits et concurrences de normes ? Sur quels fondements reposent-elles ? Est-ce l’arrivée d’un nouvel acteur qui crée le conflit, la confrontation de champs sociaux jusqu’ici plus ou moins étanches les uns aux autres, une volonté de prééminence affirmée à un moment donné, un événement – le terme étant pris dans un large sens ! – de quel type… ? Quelles sont les modalités de résolution de ces conflits ? Sont-elles été pensées rationnellement, aménagées par la pratique, conceptualisées ou au contraire restent-elles dans le champ pragmatique ? Quels sont les résultats de ces conflits, d’abord en matière de normativité ? Une norme l’a-t-elle emporté sur l’autre, le conflit participant alors à l’élaboration d’une hiérarchie des normes ou d’une histoire de celles-ci qui serait marquée par un début et une fin ? Les normes qui se sont ainsi rencontrées ont-elles été influencées chacune de leur côté ? Ou, in fine, une autre norme est-elle née dans le compromis, l’ajustement, le mariage contraint, la fusion, de normes qui apparaissaient initialement incompatibles ? Le conflit de normes fabrique-t-il à son tour de la norme[19] ?

L’analyse des conflits de normes nécessite donc de prendre en compte à la fois la diversité des énoncés normatifs, les modalités de conflit et les dynamiques de résolution. Cela implique notamment de donner au conflit toute sa dimension de processus et de ne pas se focaliser uniquement sur l’issue du conflit au risque d’introduire subrepticement un point de vue normatif ou téléologique. On peut pour cela s’inspirer du schéma d’interprétation élaboré à propos de l’argumentation par Luc Boltanski et Laurent Thévenot dans De la justification, qui permet de penser à la fois la rencontre et l’opposition, la continuité et la discontinuité, le conflit et l’ajustement des discours. Les auteurs montrent les compétences diverses, les différents types de rationalité qu’utilisent et manifestent des acteurs dans une dispute et sur lesquels ils s’appuient pour procéder à des opérations de critique et de compromis[20]:

Quand on est attentif au déroulement des disputes, on voit qu’elles ne se limitent ni à une expression directe des intérêts ni à une confrontation anarchique et sans fin de conceptions hétéroclites du monde s’affrontant dans un dialogue de sourds. Le déroulement des disputes, lorsqu’elles écartent la violence, fait au contraire apparaître des contraintes fortes dans la recherche d’arguments appuyés sur des preuves solides, manifestant ainsi des efforts de convergence au cœur même du différend[21].

Les articles réunis dans ce dossier ont en commun l’exigence formulée par Boltanski et Thévenot de « se maintenir au plus près de la façon dont les acteurs établissent eux-mêmes la preuve dans la situation observée » [22].

Christophe Archan (« La résolution des conflits de normes enseignée dans les écoles de l’Irlande médiévale ») analyse la question des rapports entre droit ecclésiastique (chrétien) et droit coutumier (dans l’Irlande du haut Moyen Âge). Il met en évidence le danger pour les historiens et les historiens du droit à envisager un conflit uniquement à partir de sa résolution et la nécessité consécutive « d’intégrer dans l’analyse historique les conditions de création, de diffusion et d’archivage de la documentation que constituent ces sources »[23]. En effet, si les origines du conflit à l’époque du développement du christianisme (Ve-VIe siècles) sont difficiles à restituer faute de documentation, les écrits volumineux des juristes du VIIIe siècle ont pour objectif de résoudre le conflit. Confrontés à « des sources juridiques de natures différentes »,  les juristes irlandais  ont eu tendance, selon l’auteur, à « gommer les traces de conflit » et à tout faire « pour mettre en avant l’harmonie plutôt que le conflit entre ces sources ». Le premier mode de résolution d’un conflit de normes consiste ainsi en sa négation ou, du moins, son escamotage. Cependant les oppositions entre droit ecclésiastique et droit traditionnel étant réelles (notamment en ce qui concerne les règles gouvernant le mariage), les juristes ont pu procéder à des arrangements normatifs plus stables et à une hiérarchisation, pragmatique et non explicite, des normes juridiques. Le processus d’imposition de normes juridiques venues de l’extérieur ne passe donc pas par une rupture complète avec l’ancienne tradition mais plutôt par une prise de contrôle progressive du droit par l’Église. Ce faisant, ce processus d’adaptation conduit à une hiérarchisation des juges selon leur maîtrise des différentes sources normatives.

Pierre Prétou étudie lui aussi un processus d’adaptation juridique à l’œuvre dans la Guyenne du XVe siècle (1451-1475) : la conquête par les Valois aboutit en effet à l’affrontement de deux droits, l’un hérité des usages anglo-gascons, l’autre implanté par la nouvelle administration mise en place par les Valois. Pierre Prétou utilise comme marqueur rhétorique du conflit l’invocation de « la mémoire du contraire » ou, plus précisément, l’invocation de l’absence de mémoire du contraire, pour signifier l’opposition à de nouvelles règles juridiques en vertu de la persistance d’usages locaux. Cependant, loin de montrer un conflit simple – la résistance locale à l’uniformisation juridique imposée par la conquête française – la profusion dans les sources de la « mémoire du contraire » révèle sa mobilisation par des acteurs divers, composant un paysage régional complexe et marqué par un conflit de normes généralisé. L’excitabilité et la réversibilité des discours témoigne ainsi de la compétition, voire de la surenchère, entre différentes instances judiciaires (sénéchaussées, municipalités, seigneurie).

Olivier Spina montre enfin comment « l’élaboration et la pérennisation de la norme est toujours un processus en bonne partie conflictuel, non seulement entre les institutions, mais aussi entre des institutions et des groupes plus ou moins structurés d’individus » (on pourrait ajouter au vu de son article que le processus conflictuel traverse également les institutions). Étudiant les conflits politico-religieux dans le Londres de la fin du XVIe siècle entre puritains – ou « godlies » – d’une part et Église d’Angleterre et monarchie Tudor de l’autre, il montre comment le conflit peut surgir au sein d’un espace où la plupart des individus partagent « les mêmes normes religieuses et politiques issues de la Bible ». Le conflit trouve alors son origine non seulement dans les entorses aux normes relevées dans la pratique (les « godlies » reprochant à la monarchie de ne pas faire respecter l’interdiction des spectacles publics dominicaux) mais aussi dans la concurrence entre différentes modalités d’énonciation de la norme religieuse et notamment la détermination de qui a l’autorité suffisante pour interpréter les normes bibliques partagées. Les « godlies » étudiés par Olivier Spina sont ainsi des « acteurs inspirés » au sens défini par L. Boltanski et L. Thévenot. Ceux-ci caractérisent ainsi chaque jugement qui est « indissociable de la personne [qui le porte], attach[é] à son corps propre »[24] :

Les grands inspirés comprennent les autres êtres, les englobent et les réalisent, non en représentant ce qu’ils auraient tous en commun (comme, par exemple, les porte-parole dans le monde civique) mais au contraire en affirmant leur singularité. C’est par ce qu’ils ont de plus original et de plus singulier, c’est-à-dire par leur génie propre, qu’ils se donnent aux autres et servent bien commun. Ils ont donc pour devoir de secouer le joug, de s’écarter du troupeau, de rechercher la libération individuelle, non dans un but égoïste, mais pour accomplir la dignité humaine en rétablissant entre les êtres des relations authentiques[25].

Parce qu’il permet de mettre en évidence les passages d’un discours à un autre, le dossier présenté ici atteste que les conflits de normes, loin d’être de vaines et stériles querelles, sont à leur tour un lieu efficient de construction normative.


Auteurs


Véronique Beaulande
Université de Reims Champagne-Ardenne, EA 2616 CERHIC

Yann Philippe
Université de Reims Champagne-Ardenne, UMR 8168 CENA & EA 4299 CIRLEP


Œuvres citées


  • Beaulande, Véronique (2006). Le malheur d’être exclu ? Excommunication, réconciliation et société à la fin du Moyen Âge, Paris : Publications de la Sorbonne.
  • Beaulande-Barraud, Véronique, Claustre, Julie, Marmursztejn, Elsa, Dir. (2012) : Fabrique de la norme : lieux et modes de fabrication des normes au Moyen Âge et à l’époque moderne, Actes des journées d’étude de Reims, 17 octobre 2008 et 4 décembre 2009. Rennes : Presses Universitaires de Rennes.
  • Boltanski, Luc, Thévénot, Laurent (1991) : De la Justification, Les économies de la grandeur, Paris : Gallimard.
  • Boureau, Alain (1992) : « Droit et théologie au XIIIe siècle ». Annales, E.S.C. 1992. 47/6 : 1113-1125
  • Briand, Julien (2012) : L’information à Reims aux XIVe et XVe siècles. Thèse de doctorat ss. dir. C. Gauvard et F. Collard, Université de Paris I.
  • Charageat, Martine (2011) : La Délinquance matrimoniale. Couples en conflit et justice en Aragon (xve-XVIs.). Paris : Publications de la Sorbonne.
  • Charageat, Martine (2012) : « Légaliser la transgression : la fabrique d’un droit de vengeance à Saragosse (XVe-XVIe siècle) ». La fabrique de la norme : lieux et modes de fabrication des normes au Moyen Âge et à l’époque moderne, Actes des journées d’étude de Reims, 17 octobre 2008 et 4 décembre 2009. Dir.Beaulande, Véronique, Claustre, Julie, Marmuzstein, Elsa. Rennes : Presses Universitaires de Rennes : 145-161.
  • Descimon, Robert, Schaub, Jean-Frédéric, Vincent, Bernard, Dir. (1997) : Les figures de l’administrateur : Institutions, réseaux, pouvoirs, 16è-19è siècles, Paris : École des Hautes Études en Sciences Sociales.
  • Farge, Arlette (1974) : Délinquance et criminalité : le vol d’aliments à Paris au XVIIIe siècle. Paris : Plon.
  • Gauvard, Claude (1991) : « De grace especial ». Crime, État et société en France à la fin du Moyen âge. Paris : Publications de la Sorbonne.
  • Gauvard, Claude, Ouy, Gilbert (2001) : « Gerson et l’infanticide : défense des femmes et critique de la pénitence publique ». « Riens ne m’est seur que la chose incertaine » : études sur l’art d’écrire au Moyen Age offertes à Eric Hicks par ses élèves, collègues, amies et amis. Dir. Mühlethaler, Jean-Claude, Billotte, Denis. Genève : Slatkine : 45–66.
  • Guenée, Bernard (1963) : Tribunaux et gens de justice dans le bailliage de Senlis à la fin du Moyen Âge (1380-1550). Gap : Les Belles Lettres.
  • Jacob, Robert (2001) : « La coutume, les mœurs et le rite. Regards croisés sur les catégories occidentales de la norme non écrite». Extrême Orient Extrême Occident. 23 : 145-166.
  • Le Goff, Jacques (1996) : Saint Louis. Paris : Gallimard.
  • Mac Dougall, Sara (2012) : Bigamy and Christian Identity in Late Medieval Champagne. Philadelphie : University of Pennsylvania Press.
  • Marmursztejn, Elsa (2007) : L’Autorité des maîtres. Scolastique, normes et société au XIIIe siècle. Paris : Les Belles Lettres.
  • Marmursztejn, Elsa (2012a) : « Introduction ». La fabrique de la norme : lieux et modes de fabrication des normes au Moyen Âge et à l’époque moderne, Actes des journées d’étude de Reims, 17 octobre 2008 et 4 décembre 2009. Dir.Beaulande, Véronique, Claustre, Julie, Marmuzstein, Elsa. Rennes : Presses Universitaires de Rennes : 7-14.
  • Marmursztejn, Elsa (2012b) : « Une fabrique de la norme au XIIIe siècle : l’université de Paris ».
  • La fabrique de la norme : lieux et modes de fabrication des normes au Moyen Âge et à l’époque moderne, Actes des journées d’étude de Reims, 17 octobre 2008 et 4 décembre 2009. Dir.Beaulande, Véronique, Claustre, Julie, Marmuzstein, Elsa. Rennes : Presses Universitaires de Rennes : 31-48.
  • Muchembled, Robert (1989) : La violence au village. Sociabilité et comportements populaires en Artois du XVe au XVIIe siècle. Turnhout : Brepols.
  • Oexle, Otto Gerhard, Schmitt, Jean-Claude, Dir. (2002) : Les tendances actuelles de l’histoire du Moyen Âge en France et en Allemagne : actes des colloques de Sèvres (1997) et Göttingen (1998). Paris : Publications de la Sorbonne.

Notes


[1] Marmursztejn, 2012a : 10.

[2] Oexle, Schmitt, 2002 : 463

[3] Beaulande, Véronique, Claustre, Julie, Marmursztejn, Elsa, Dir., 2012.

[4] Entre autres : Guenée, 1963 ; Gauvard, 1991 ; Farge, 1974 ; Muchembled, 1989. Ce ne sont que quelques jalons dans une historiographie désormais extrêmement riche.

[5] Marmursztejn, 2007.

[6] Marmursztejn, 2012a : 10.

[7] Claude Gauvard a ainsi montré comment la justice royale s’adapte aux heurts entre sa propre norme – celle d’une justice souveraine, seule détentrice de la violence légitime – et celle de l’honneur médiéval qu’il importe de défendre, y compris par la vengeance (Gauvard, 1991). On peut également penser à manière dont l’Église a, au cours des siècles, « normé » la violence et la guerre face aux exigences du « Tu ne tueras pas » biblique.

[8] En droit canonique, les fiançailles sont par définition « par paroles de futur » et peuvent être rompues. Les « paroles de présent » font pleinement le mariage, indissoluble. Face à cette norme canonique, construite entre le XIe et le XIIIe siècle, l’officialité de Saragosse à la fin du Moyen Âge admet la notion de « fiançailles de présent », ce qui suppose une union « par paroles de présent » qui peut être rompue (d’où le fait que ce sont des fiançailles et non un mariage), s’il n’y a pas eu célébration d’une messe de mariage, dont les juges aragonais estiment qu’elle rend l’union indissoluble.

[9] Charageat, 2011 ; Charageat, 2012.

[10] Briand, 2012.

[11] Mt 18, 17 : « Et s’il refuse d’écouter même la communauté, qu’il soit pour toi comme le païen et le publicain ».

[12] Beaulande, 2006 : 37-47.

[13] Gauvard, Ouy, 2001.

[14] Nous remercions vivement Anne Bonzon d’avoir indiqué cet exemple.

[15] Marmursztejn, 2012b :  43. Les théologiens disent s’attacher au droit divin, supérieur au droit positif/humain.

[16] Ainsi, Henri de Gand, dans un quodlibet sur la possibilité pour un un condamné à mort de fuir, oppose le droit sur son propre corps qu’a le condamné, au droit qu’à la juge de le faire détenir et exécuter (Marmursztejn, 2012b : 37 ; voir également Boureau, 1992).

[17] Mac Dougall, 2012 : 95-112

[18] Le Goff, 1996 : 816-817.

[19] Jacob, 2001.

[20] Ces diverses compétences sont distinguées par les auteurs comme appartenant à différents « mondes » ou « cités ». Leur point commun et la possibilité même de leur ajustement est que tous ces discours concernent le vivre ensemble.

[21] Boltanski, Thévenot, 1991 : 26. Un des points majeurs de leur analyse est de montrer que les discours ne sont pas attachés aux personnes et que les règles de la vie sociale supposent la constante possibilité de passer indistinctement d’un discours ou d’un « monde » à l’autre.

[22] Boltanski, Thévenot, 1991 : 25. La possession de ces capacités est selon les auteurs quelque chose « dont il faut supposer l’existence pour rendre compte de la façon dont les membres d’une société complexe accomplissent des critiques, remettent en cause des situations, se disputent ou convergent vers un accord » (ibid. : 29).

[23] La citation est empruntée à Descimon, Schaub, Vincent, 1997, introduction : 13.

[24] Boltanski, Thévenot, 1991 : 113.

[25] De la justification, op. cit., p. 203 (souligné dans le texte).